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Notre règlement intérieur

1-PLANNINGS

Les arrivées du matin doivent se faire au plus tard à 9 h 30. Ensuite les arrivées/départs peuvent se faire de 11 h à 11 h 15, de 12 h 30 à 12 h 45 puis à partir de 15 h 30.

 

2-CONTRAT

Les contrats sont de 12 mois et débutent en septembre (sauf premier contrat qui peut être décalé en fonction de l’adaptation). La somme globale due pour l’année est mensualisée sur 12 mois. Les 5 semaines de fermetures sont déduites de cette somme. Aucune autre semaine ne peut être déduite. 

Lors de la signature du contrat, un chèque de caution (non encaissée sauf nécessité tel que non-paiement) doit être fourni.

 

3-FACTURATION

Le tarif horaire est défini en fonction du revenu fiscal de référence du couple (avis d’imposition) et du nombre d’heures réservées sur le contrat.

Les heures supplémentaires sont facturées sans majoration.

Toute heure réservée au contrat est due même en cas d’absence de l’enfant. 

Les frais de garde seront déclarés à la CAF par la référente technique en début de chaque mois.

Toutes les familles (sauf congé parental) peuvent bénéficier du complément libre choix mode de garde versé par la CAF. Une partie du reste à charge peut être récupéré en crédit d’impôts.

4- ENFANT MALADE

Un enfant malade n’est pas systématiquement refusé. Son accueil dépendra de son état général qui doit être en adéquation avec la vie en collectivité.

En cas de fièvre, l’enfant ne pourra être accueilli s’il a plus 38.5 °C.

Les cas de gastro-entérite sont systématiquement refusés.

Pour toutes les autres pathologies, l’acceptation ou le refus de l’enfant sera évalué au cas par cas.

5- REPAS

Lors de l’étape de la diversification, les petits pots seront fournis par la structure. 

Une fois tous les aliments (fruits-légumes-viande-poisson) introduits, l’enfant mangera les repas fournis par Cuisines d’Uzel.